Les cahiers du DD – outil complet

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III.
UNE GESTION DURABLE DES
SUBSTANCES DANGEREUSES
EN ENTREPRISE

Généralement, une entreprise ne peut pas complètement éviter de travailler avec des produits ou matériaux potentiellement dangereux, mais elle peut gérer leur utilisation et le risque qui en émane. Une démarche en plusieurs étapes s’impose :

  1. Identifier les produits potentiellement dangereux.
  2. Évaluer les risques liés aux produits.
  3. Éviter l’utilisation des produits jugés dangereux ou les remplacer par des substances moins dangereuses.
  4. Respecter les normes et les mesures de sécurité liées à l’utilisation des produits dangereux.

1. Identifier les produits dangereux

Chaque secteur professionnel et chaque métier est en contact avec des substances potentiellement dangereuses spécifiques qui peuvent constituer un risque pour la santé des travailleurs ou pour l’environnement. Pour un travailleur autant que pour un chef d’entreprise, il est primordial de connaître les produits ou matériaux dans lesquels ces substances se cachent.

Les produits dangereux agissent de différentes manières :

  • Certains peuvent être inflammables et causer un incendie ou une explosion.
  • D’autres peuvent être nocifs ou toxiques et ainsi causer une intoxication chez l’Homme ou polluer l’environnement.
  • D’autres encore peuvent être corrosifs et causer des irritations ou des brûlures.
  • Parfois des substances inoffensives en elles-mêmes peuvent provoquer des réactions dangereuses quand elles sont en contact avec d’autres substances.

Comment reconnaître un produit dangereux ?

Plus d’infos ?

> Voir les fiches info (Cahier 4 : Outils)
« L’étiquetage des produits dangereux »
« Les fiches de données de sécurité »

  • Dans l’industrie, toutes les substances et préparations dangereuses doivent être accompagnés d’une Fiche de Données de Sécurité (FDS). Cette fiche comprend toutes les informations essentielles concernant la substance, comme sa composition, les dangers liés au produit, les mesures de précaution à prendre lors de sa manipulation, les premiers secours à appliquer, les mesures de sécurité à mettre en place lors du transport, du stockage et de la manipulation de la substance, etc. Elle permet à l’entreprise de mettre en place les mesures de prévention adaptées à la substance et d’informer les membres du personnel sur les risques liés à celle-ci, à son utilisation correcte et sûre, et aux mesures à prendre en cas d’accident.
  • Les produits dangereux vendus dans le commerce de détail doivent disposer d’une étiquette comprenant :
    – Le nom du produit et, éventuellement, sa composition.
    – Un ou plusieurs pictogramme(s) de danger qui indiquent les dangers pour la santé et pour l’environnement.
    – Les mentions de danger (Phrases H) donnent les informations sur les dangers du produit comme, par exemple, « provoque une sévère irritation des yeux », « nocif pour les organismes aquatiques », « toxique en cas d’ingestion », etc.
    – Les conseils de prudence (Phrases P) donnent des informations sur les précautions à prendre lors de l’utilisation ou du stockage du produit, comme, par exemple, le conseil de mettre des gants, des lunettes de protection, de ne pas mélanger le produit avec un autre, ou encore, de stocker le produit hors de la portée des enfants.
    – Le mode d’emploi donne des informations quant à l’utilisation et au dosage du produit.
    – Les coordonnées du fabricant ou du fournisseur.

2. Évaluer les risques liés aux produits

Le risque lié à une substance ou un produit dangereux, dépend fortement des conditions d’utilisation, des quantités utilisées, de la durée et de la fréquence d’exposition, etc. L’analyse des risques permet d’évaluer les dangers qui peuvent émaner d’une substance dangereuse. La fiche de données de sécurité ou l’étiquette d’un produit permettent d’identifier les risques qui y sont liés.

Plus d’infos ?

> Voir le chapitre (Cahier 2)
« La santé et le bien-être »

Le permis d’environnement prévoit l’évaluation des risques liés aux substances dangereuses utilisées par l’entreprise et impose les mesures de sécurité nécessaires.

3. Éviter l’utilisation des produits ou de matériaux jugés dangereux

Une fois qu’on a identifié les produits dangereux, on doit essayer de les éviter ou de les remplacer par un produit moins dangereux. Pour de larges gammes de produits, des alternatives moins dangereuses existent aujourd’hui.

Les avancées technologiques dans ce domaine sont très rapides. Des sites Internet spécialisés pour les différentes branches professionnelles permettent aux chefs d’entreprise et aux travailleurs de se tenir au courant de ces produits de substitution et de ces techniques.

On utilise le terme de « technologies propres », quand un nouveau procédé de fabrication permet de se passer de certains produits dangereux ou d’en réduire leur quantité.

On se rend de plus en plus compte qu’il existe sur le marché des matériaux qui contiennent des substances ou des produits soupçonnés d’être dangereux. Ces matériaux ne sont pas considérés comme dangereux, mais un éventuel risque pour la santé ne peut pas toujours être exclu. Dans ce contexte, on a, par exemple, beaucoup entendu parler du formaldéhyde qui est une substance synthétique dangereuse utilisée dans les colles des bois agglomérés notamment et qui peut causer des nausées ou des maux de tête. Il est difficile d’identifier les matériaux ou produits finis qui contiennent des substances soupçonnées dangereuses. Mais, dans de nombreux cas, des alternatives plus respectueuses pour la santé humaine et pour l’environnement existent.

4. Respecter les mesures de sécurité liées à l’utilisation des substances dangereuses

Quand l’utilisation d’une substance ou d’un produit dangereux est indispensable, il est nécessaire de respecter les mesures de sécurité et les conditions d’utilisation. Ces deux-ci varient d’une substance à l’autre, elles sont indiquées sur l’étiquette et détaillées dans la fiche de données de sécurité.

  • Les mesures de sécurité donnent des recommandations concernant le transport, le stockage et la manipulation de la substance ou du produit, afin d’éviter tout accident. Par exemple : stocker le produit dans un récipient hermétiquement fermé dans un endroit bien ventilé à l’écart des sources de chaleur ; porter un masque, des gants ou des lunettes de protection et travailler sous une hotte aspirante lors de la manipulation.
  • Les normes d’utilisation prescrivent une dose maximale de la substance à laquelle les travailleurs peuvent être exposés, ainsi que la durée pendant laquelle ils peuvent être exposés à la substance.
Plus d’infos ?

> Voir la fiche info (Cahier 4 : Outils)
« Appel de Paris et REACH »

L’entreprise doit mettre en place des mesures de prévention adaptées à la substance/au produit et informer les membres du personnel sur les risques liés à la substance/au produit, à son utilisation correcte et sûre et aux mesures à prendre en cas d’accident. Elle doit mettre à disposition des travailleurs, les protections requises (masques, gants, lunettes de protection, etc.) pour limiter au maximum les risques.