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L’ÉTIQUETAGE DES PRODUITS DANGEREUX 

Depuis le 20 janvier 2009, il existe un nouveau système d’étiquetage des produits dangereux en Belgique, suite auquel de nouvelles étiquettes sur les emballages des produits dangereux vont apparaître. Ce nouveau système est en conformité avec le règlement européen « CLP » (l’acronyme « CLP » (Classification, Labelling, Packaging en anglais), c’est-à-dire « classification, étiquetage, emballage ») et permet d’harmoniser la classification des dangers avec les règlementations internationales.

Le but du nouveau règlement est de garantir un niveau élevé de protection pour l’Homme et l’environnement lors de l’utilisation de substances chimiques. Il vise aussi à faciliter le commerce international des substances et des mélanges chimiques.

Petit à petit, les étiquettes de l’ancien système vont être remplacées : au fil des prochains mois, des prochaines années, nous allons voir apparaître de nouvelles étiquettes sur les produits chimiques que nous utilisons.

Avec cette nouvelle réglementation, 4 modifications importantes sont prévues :

1. Les pictogrammes de danger sont remplacés par de nouveaux : Les anciens pictogrammes de forme carrée et de couleur orange disparaissent et sont remplacés par des pictogrammes en forme de losange à bords rouges.

2. De nouvelles mentions d’avertissement apparaissent : vous pourriez lire sur les étiquettes, soit le mot « DANGER », soit le mot « ATTENTION ». Le mot « DANGER » sera associé aux produits chimiques les plus dangereux.

3. De nouvelles phrases types vont remplacer les phrases actuelles (phrases de risques et phrases de sécurité). Ces phrases sont remplacées par des phrases H (HAZARD – Danger) et P (PRECAUTIONS – Mesures de précautions).

4. Le nouveau règlement définit 28 classes de danger. Elles sont réparties comme suit :

  • 16 classes de danger physique
  • 10 classes de danger pour la santé
  • 2 classes de danger pour l’environnement

Depuis le 1er décembre 2010, les substances et préparations dangereuses doivent être étiquetées conformément à ces nouvelles modalités.

I.
EXEMPLE
D’ÉTIQUETTE

La fiche de données de sécurité accompagnant chaque substance dangereuse reste quasiment inchangée, mais elle fera mention des 2 classifications jusqu’au 1er juin 2015.

II.
LES NOUVEAUX
SYMBOLES DE DANGER

III.
LES ANCIENS
SYMBOLES DE DANGER

À partir du 1er décembre 2010 les substances et préparations dangereuses doivent être étiquetées conformément au nouveau système d’étiquetage des produits dangereux, présenté ci-dessus. Mais jusqu’au 1er juin 2015, les fiches de données de sécurité feront mention des 2 classifications. Pour cette raison, il nous semble intéressant de rappeler brièvement l’ancien système d’étiquetage. Il s’agit de dessins noirs sur fond orange et souvent accompagnés d’une lettre qui diffère en fonction du risque et du degré de dangerosité. Voici la liste des anciens pictogrammes.

IV.
LES PHRASES
DE DANGER H

Une mention de danger « est une phrase qui, attribuée à une classe de danger ou à une catégorie de danger, décrit la nature du danger que constitue un produit chimique et, lorsqu’il y a lieu, le degré de ce danger ». Un code alphanumérique unique constitué de la lettre « H » et de 3 chiffres est affecté à chaque mention de danger. Les phrases de danger H ont remplacé les phrases de risque R de l’ancien système.

V.
LES PHRASES DE CONSEIL
DE PRUDENCE P

Les conseils de prudence du règlement CLP portent un code alphanumérique unique constitué de la lettre « P » et de 3 chiffres. Les phrases de prudence P ont remplacé les phrases de santé S de l’ancien système.